Le PGC sur les chantiers de construction

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Connaissez-vous le Plan Général de Coordination (PGC) ? Les chantiers du bâtiment présentent des risques accrus pour les travailleurs, surtout lorsque plusieurs entreprises interviennent simultanément ou successivement. Pour cette raison, la législation exige un document qui compile toutes les mesures de prévention : le PGC chantier. En effet, la prévention des accidents de chantier est cruciale pour garantir la sécurité des ouvriers et assurer le bon déroulement des travaux. Explorons la définition, les objectifs et les éléments indispensables de ce document.

Définition du PGC chantier

Qu’est-ce que le PGC ?

Le PGC, ou Plan Général de Coordination, est un document essentiel pour les chantiers où plusieurs professionnels du bâtiment travaillent ensemble. Il regroupe des mesures de sécurité des salariés et de prévention des risques professionnels.

Son établissement est requis par la législation française lorsque diverses entreprises du secteur BTP collaborent, que ce soit simultanément ou successivement.

Ce document est fondamental pour respecter les obligations réglementaires. Il doit être validé par le PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé).

A lire : PPSPS de chantier : informations essentielles

Qui est responsable de sa rédaction ?

La rédaction du PGC de chantier incombe au coordinateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé). Sa mission consiste à superviser les intervenants et à assurer leur prévention des risques professionnels tout au long du projet.

Le maître d’ouvrage a également un rôle clé : il est responsable du contenu et doit conserver le PGC pendant cinq ans après la fin des travaux pour pouvoir le présenter lors d’un contrôle.

⚠️ Sanctions possibles : en l’absence de PGC, le maître d’ouvrage risque une amende pouvant atteindre 9 100 € (jusqu’à 15 700 € en cas de récidive) ainsi qu’une peine d’emprisonnement d’un an.

Chantiers concernés par l’obligation du PGC

La rédaction d’un PGC n’est pas systématique pour tous les chantiers. Elle est nécessaire pour les projets exigeant un volume important de main-d’œuvre et présentant un degré de risque élevé.

Le PGC est obligatoire pour les chantiers classés dans les catégories suivantes :

  • Catégorie 1 : chantiers nécessitant plus de 10 000 hommes par jour, impliquant au moins 5 entreprises du génie civil ou 10 entreprises du bâtiment.
  • Catégorie 2 : travaux requérant plus de 500 hommes par jour, ou dont la durée dépasse 30 jours avec un effectif pouvant atteindre 20 personnes en simultané.

Éléments inclus dans le PGC chantier

Grille d’évaluation du PGC

Le contenu du Plan Général de Coordination doit être adapté aux spécificités du chantier. Ainsi, il n’existe pas de modèle universel.

Une grille de validation est disponible pour que le coordinateur et le maître d’ouvrage s’appuient dessus pour garantir la qualité du document.

L’OPPBTP fournit cette grille, accessible en téléchargement.

exemple de PGC

Informations à intégrer dans le PGC

Certaines informations sont attendues dans le PGC, correspondant aux exigences de l’article R4532-44 du Code du Travail :

  • Données administratives relatives au chantier ;
  • Règles d’organisation établies par le maître d’œuvre et le coordinateur ;
  • Mesures de coordination fixées par le coordinateur (circulation, stockage, élimination des déchets, protections collectives, etc.) ;
  • Obligations des intervenants pour l’exploitation du site ;
  • Mesures pour maintenir un chantier en bon état ;
  • Informations pratiques sur l’évacuation des travailleurs et l’organisation des secours ;
  • Modalités de coopération entre les intervenants ;
  • Mesures de substitution en cas de défaillance des équipements ;
  • Liste des utilisateurs ;
  • Planning d’exécution des travaux.

Le PGC simplifié

Pour les chantiers de catégorie 3, un PGC simplifié est requis, incluant :

  • Coordonnées du coordinateur SPS ;
  • Informations sur la personne en charge des travaux ;
  • Effectifs prévus sur le chantier ;
  • Liste des travaux pouvant présenter des risques pour la santé et la sécurité ;
  • Mesures de prévention des risques identifiés.

Le Plan Général de Coordination est fondamental sur les chantiers de grande envergure. Son objectif est de prévenir les risques et de garantir la sécurité des divers intervenants, en tenant compte des directives essentielles à respecter. Pour faciliter la rédaction et la gestion des tâches, le coordinateur SPS peut utiliser des outils numériques adaptés.